Mentions Légales
1. Éditeur du site
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Le présent site vitrine est édité par un entrepreneur individuel (micro-entrepreneur) spécialisé dans les travaux de peinture (Code APE 4334Z).
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2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société IONOS by 1&1, 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines (France). L'hébergeur est joignable via son site web www.ionos.fr ou par téléphone au 0970 808 911 (appel non surtaxé).
3. Responsable de la publication
L'éditeur du site, en qualité d'entrepreneur individuel, assume également la responsabilité de directeur de la publication du site.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site – y compris les textes, images, logos, graphismes, vidéos et tout autre élément de conception – est la propriété exclusive de l’éditeur (ou de ses partenaires éventuels) et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou extraction de tout ou partie des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est strictement interdite.
Tout manquement à cette interdiction constituerait une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur. L’éditeur du site se réserve le droit d’exercer toutes poursuites judiciaires en cas de violation de ces droits de propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, il ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des contenus diffusés sur le site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et services, ou d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant en résulter.
Il est rappelé que l’accès et la navigation sur le site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes mentions légales et des conditions d’utilisation qui en découlent. L’utilisateur du site s’engage à naviguer sur le site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur et à ne pas tenter d’en compromettre la sécurité ou le bon fonctionnement.
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6. Données personnelles et confidentialité
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